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CGU

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jkf:
Bonjour,

Très bien les CGU mais attention ...

Dans les CGU, on trouve ceci :
"Le personnel et le propriétaire de ce forum se réservent le droit de supprimer le contenu répréhensible, dans un délai raisonnable, s'ils jugent que la suppression est nécessaire."
De fait si un contenu n'est pas supprimé, c'est qu'il n'est pas jugé répréhensible par les gestionnaires du forum et donc vous engagez votre responsabilité si un juge décide du contraire. L'idéal serait de supprimer la partie en gras, ci-dessus. Il n'y a qu'un juge qui peut juger si un contenu est répréhensible ou pas et sur décision judiciaire, les gestionnaires doivent appliquer la décision judiciaire de suppression.
Si vous souhaitez supprimer du contenu qui ne respecte pas la charte, il faut introduire la notion de suspicion de contenu illicite, ce qui permet de supprimer du contenu si vous avez un doute quant à la légalité du contenu.

JKF

slyai:
je vais en parlez avec la teams

Lange128:
Il y a un mot qui me dérange dans l’accord d’enregistrement, c’est le mot « profane », qui signifie tout ce qui n’est pas sacré. Comme ce n’est pas un forum religieux, je pense que le 99% des posts sont profanes. Le mot profanatoire serait plus exact, mais pas facile à juger, à quel moment passe-t-on d’une simple critique de la religion à une profanation ?

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